Frémécourt
Frémécourt
RECENSEMENT DE LA POPULATION 2020
Le recensement aura lieu sur la commune de Frémécourt du 16 janvier au 15 février 2020. Vous voudrez bien réserver le meilleur accueil à l’agent recenseur qui vous proposera une déclaration via internet ou à défaut une déclaration sur papier.
Nous vous recommandons d’opter pour la déclaration via internet. Celle-ci présente de nombreux avantages pour le déclarant : pas de second passage de l’agent recenseur, remplissage rapide et facilité, accusé de réception par courriel, confidentialité respectée
Afin que ce recensement se déroule dans les meilleures conditions, vous voudrez bien retourner vos déclarations impérativement dans les délais indiqués.
Votre participation est essentielle. Elle est rendue obligatoire par la loi, mais c’est avant tout un devoir civique, simple et utile à tous.
Nous vous informons qu’en cas de refus, de refus persistant ou de réponse sciemment inexacte à des questions ayant trait à la vie personnelle et familiale, l’article 7 de la loi du 7 juin 1957 prévoit que vous pouvez être sanctionné d’une amende.
Le recensement de la population est gratuit. Ne répondez pas aux sites frauduleux qui vous réclameraient de l’argent.
ARRÊTÉ MUNICIPAL CONCERNANT L’ENTRETIEN DES TROTTOIRS
Un arrêté municipal concernant l’entretien des trottoirs et l’élagage des plantations le long des voies publiques est en vigueur à compter du 05 septembre 2019. Veuillez en prendre connaissance en rubrique actualités.
BRULAGE À L’AIR LIBRE
Nous vous rappelons pour la énième fois que le brûlage à l’air libre des ordures ménagères et de tout autre déchet est interdit. Le samedi 6 juillet, un brûlage a été constaté chemin de la Cavée. Ce brûlage, même s’il est de faible importance, est un acte inconscient en ces périodes de sécheresse et de forte chaleur. Pour votre information, sachez que brûler ses déchets verts à l’air libre peut être puni d’une amende pouvant aller jusqu’à 450 €. En outre, les voisins incommodés par les odeurs peuvent engager la responsabilité de l’auteur du brûlage pour nuisances olfactives.